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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SEDECA Ancienne Gare
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P.A.M. III
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A.M. III
Société SEDECA (société anonyme), Ancienne Gare, 08380 SIGNY-LE-PETIT.

Numéro de dépôt :
1273751
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1994

Présentation de la marque P.A.M. III

Déposée le 23 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) Société SEDECA Ancienne Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.A.M. III » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SEDECA Ancienne Gare - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME. - France.

La marque P.A.M. III a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.M. III est expirée depuis le 23 mai 1994.

Société SEDECA Ancienne Gare a également déposé les autres marques suivantes : AMBIANCE , TEMPO


Société SEDECA (société anonyme), Ancienne Gare, 08380 SIGNY-LE-PETIT. - France


BREVATOME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Appareil téléphonique.